SOMMAIRE
VI – La Communauté de communes Côte de Penthièvre
1 – La présentation de la Communauté
2 – Les statuts de la Communauté
3 – Les compétences de la Communauté
3-1
– Présentation des compétences
3-2
– Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
3-3
– Programme Local de l’Habitat
3-4
– Zones d’activités économiques
3-5
– Tourisme – sentiers de randonnée
3-6
– Collecte et le traitement des déchets
3-7
– Environnement – bassins versants
3-8
– Enfance et la jeunesse
4 – Le budget communautaire
2003
4-1
– Présentation générale du budget
4-2
– Budget général primitif sect.
Fonctionnement
4-3
– Budget primitif sect. Fonctionnement éclaté par compétence
4-4 – Budgets annexes.
5-1 – Présentation du Pays de Saint-Brieuc
5-2 – Statuts du Syndicat Mixte du Pays de Saint-Brieuc